CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

NOTE LIMINAIRE

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les prestations et ventes réalisées par la SARL JÉRÔME AUBANEL, PHOTOGRAPHIE & COMMUNICATION, soit sous son nom propre, soit sous ses noms commerciaux déposés et inscrits à son K1bis, ci-nommée « Le Photographe ». Ces CGV sont publiées dans leur intégralité sur le site Internet www.d2v.fr, propriété de la SARL JÉRÔME AUBANEL, PHOTOGRAPHIE & COMMUNICATION, siège social, 33 rue Gonthier à F-42300 ROANNE.

Le donneur d’ordre ou l’acheteur – dénommé « le Client » -  déclare comprendre les termes des présentes conditions de vente, rédigées en français, et disposer de la capacité juridique pleine et entière pour s’engager au titre de ces conditions et reconnaît en avoir reçu une information suffisante préalable. De ce fait, le Client renonce à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, sa commande entraînant l’acceptation des présentes CGV.

OBJET

La  notion de photographie dans être entendue dans son acception la plus large  comme « tout support physique ou virtuel, document, reproduisant une image par la voie de signaux analogiques, apériodiques et/ou à variation discontinue connues à ce jour ou pouvant apparaître en fonction de l’évolution des technologies ».

LIEUX D’EXERCICE

Les séances de prises de vues sont réalisées dans les studios de la SARL JÉRÔME AUBANEL, PHOTOGRAPHIE & COMMUNICATION, dans les locaux du Client ou ceux mis à sa disposition par des prestataires, ou en extérieur.

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